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Documents RESPONSABILITE CIVILE 58 résultats

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Droit(s) du Football : Actes du colloque du Mans - 4 avril 2014 dans le cadre de la 3ème édition des "24 heures du Droit" / TOUZEIL-DIVINA, Mathieu (Dir. ) ; MAISONNEUVE, Mathieu (Dir. ) | Epitoge (Editions L');Lextenso éditions 2014 - 186 p. | Collection : L'Unité du Droit Volume IX | 979-10-92684-03-2 Nouveau

Actes de colloques - Cote : SP 05 TOU

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Responsabilité civile et pénale des bénévoles : un équilibre délicat à maîtriser / DUBOIS, Yannick | ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI - n° 266, février 2025 - pp. 10-11

Article - Cote : PA22-266/25

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H

Directeur d'association - Le chef d'orchestre [Dossier] / BOX, Alexandra ; DEBRAY, Charlotte ; DUPUIS, Jean-Claude ; COLLECTIF | JURIS ASSOCIATIONS - n° 707, novembre 2024 - pp. 15-31

Article - Cote : PJ1-707/24

https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juris_associations-48.htm

Conditions de diffusion : Consultation sur place;Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)

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Responsabilité - Le préjudice moral en matière associative / FADEUILHE, Pierre | JURIS ASSOCIATIONS - n° 698, mai 2024 - pp. 33-35

Article - Cote : PJ1-698/24

https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juris_associations-48.htm

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Responsabilités (Les) légales d'une association / OZOUVILLE, Marie d' | ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI - n° 257, mars 2024 - pp. 10-11

Article - Cote : PA22-257/24

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Esport et acceptation des risques : renouveau ou statu quo ? / PETITPREZ, Eugénie | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 228, mars 2022 - p. 41-45

Article - Cote : PJ18-228/22

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Assurance (L') des activités de l'accueil collectif de mineurs / VAN EECKE, Roselyne | JOURNAL (LE) DE L'ANIMATION - n° 224, décembre 2021 - pp. 76-81

Article - Cote : PJ11-224/21

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Responsabilité civile et assurances : enjeux et perspectives [Dossier] | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° supplément, mars 2021 - pp. 3-74

Article - Cote : PJ18-Supplément/21

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Responsabilités : le tour de la question [Dossier] / BOINOT, Marion (Coordinateur) | JURIS ASSOCIATIONS - n° 646, octobre 2021 - pp. 16-33

Article - Cote : PJ1-646/21

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Contentieux judiciaire et administratif - Tour 2020 des hautes cours [Dossier] / HONORAT, Edmond (Coordinateur) ; LACABARATS, Alain (Coordinateur) | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 216, février 2021 - pp. 16-38

Article - Cote : PJ18-216/21

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