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Responsabilité - Le préjudice moral en matière associative / FADEUILHE, Pierre | JURIS ASSOCIATIONS - n° 698, mai 2024 - pp. 33-35

Article - Cote : PJ1-698/24

https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juris_associations-48.htm

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Jeunesses étudiantes et accès au droit au temps de Parcoursup - « Comment j'ai traîné mon université en justice » Synthèse / ALLOUCH, Annabelle ; ARCHAT, Stéphanie ; ESPAGNO-ABADIE, Delphine | INJEP 2024 - 8 p. | Collection : INJEP - NOTES & RAPPORTS / Soutien à la recherche

Rapport-Etude - Cote : INJEPS-2024/06

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Jeunesses étudiantes et accès au droit au temps de Parcoursup - « Comment j'ai traîné mon université en justice » / ALLOUCH, Annabelle ; ARCHAT, Stéphanie ; ESPAGNO-ABADIE, Delphine | INJEP 2024 - 182 p. | Collection : INJEP - NOTES ET RAPPORTS / Soutien à la recherche

Rapport-Etude - Cote : INJEPR-2024/06

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Activités associatives - Actualité jurisprudentielle / DAMAREY, Stephanie | JURIS ASSOCIATIONS - n° 672, février 2023 - pp. 33-36

Article - Cote : PJ1-672/23

https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juris_associations-48.htm

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Une institution dégradante, la prison / ROSTAING, Corinne | Gallimard (Editions) 2021 - 310 p. | Collection : NRF essais | 978-2-07-014540-9

Ouvrage - Cote : STE 9 ROS I

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Activités associatives - Actualité jurisprudentielle / DAMAREY, Stephanie | JURIS ASSOCIATIONS - n° 652, février 2022 - pp. 33-36

Article - Cote : PJ1-652/22

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Constitution d'un groupe djihadiste français : la filière Cannes-Torcy / CONTI, Bartolomeo | ESPRIT - n° 448, octobre 2018 - pp. 59-73

Article - Cote : PE8-448/18

https://doi.org/10.3917/espri.1810.0059

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Exercice (L') de l'action civile par les associations / ALBERTINI, Pierre (Rapporteur) | Assemblée Nationale;Sénat 1999 - 137 p. | 2-11-108520-0

Rapport-Etude - Cote : ASS 12 ALB

http://www.assemblee-nationale.fr/rap-oel/r1583.asp

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Juridique. Loi "égalité et citoyenneté" : impacts sur le droit d'agir en justice des associations / DELPECH, Xavier | JURIS ASSOCIATIONS - n° 557, avril 2017 - pp. 34-35

Article - Cote : PJ1-557/17

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Neutralité à l'école et lutte contre l'homophobie / DIEULEVEULT, Arthur de | RECUEIL DALLOZ - n° 42, décembre 2014 - pp. 2451-2455

Article - Cote : CRDM3-42/14

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