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Documents Arbitrage 13 résultats

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Code de l'arbitrage en matière de sport : entré en vigueur le 1er juillet 2020 / Tribunal arbitral du sport | Tribunal arbitral du sport 2021 - 30 p. Nouveau

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All in Plus : Promoting Greater Gender Equality in Sport. Analytical Report of the Data Collected : Insights into Trends and Progress / Tous·tes ensemble : Promouvoir une plus grande égalité de genre dans le sport. Rapport analytique des données collectées : aperçu des tendances et des progrès / Mediterranean Institute of Gender Studies (MIGS) | Union Européenne;Conseil de l'Europe 2025 - 78 p.

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Jeunes (Les) et l'arbitrage. Arbitrage sportif : deux jeunes sur cinq sont tentés par l'expérience | IPSOS pour La Poste - n° Juillet, publié en octobre 2024 - 60 p.

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Code de l'arbitrage en matière de sport : en vigueur à partir du 1er novembre 2022 / Tribunal arbitral du sport | Tribunal arbitral du sport 2022 - 30 p.

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Le contentieux du transfert des joueurs : guide juridique pratique / KAMARA, Moustapha | Harmattan (L') 2018 - 311 p. | Collection : Le droit aujourd'hui | 9782343133409

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Le concept d'arbitrage : regards croisés entre droit et sport / LEROY, Camille (Editeur scientifique) ; YBOUD, Loïc (Editeur scientifique) ; DOUCHY-OUDOT, Mélina (Préfacier) | Harmattan (L') 2017 - 221 p. | Collection : Droit privé et sciences criminelles | 9782343137346

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Sport et droit international : Journée d'étude conjointe CDE - ILA Branche française - CREDECO / LATTY, Franck (Réd. en Chef) ; KESSEDJIAN, Catherine | Presses universitaires d'Aix-Marseille - PUAM 2016 - 343 p. | 9782731410501

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Le préalable obligatoire de conciliation / DUDOGNON, Charles (Coordinateur) ; FOUCHER, Bernard ; HONORAT, Edmond (Coordinateur) ; KARAQUILLO, Jean-Pierre ; LACABARATS, Alain (Coordinateur) | Juris éditions;Dalloz 2016 - XI-86 p. | Collection : Droit et économie du sport | 9782247163694

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Arrêt "Seraing" sur la tierce-propriété : le TAS et la "justice sportive" ébranlés" ? | OFFICIEL (L') JURIDIQUE DU SPORT - n° 137, octobre 2018 2018 - p. 2

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Priorité au Tribunal arbitral du sport pour statuer sur sa propre compétence / SAMPER, Gwenhaël | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 184, avril 2018 2018 - p. 34-37

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