En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents FRANCE. COUR DES COMPTES 21 résultats

Filtrer
Sélectionner : Tous / Aucun
Q
K | x r

FRANCE. COUR DES COMPTES

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Jeux (Les) d'argent et de hasard : un secteur en mutation, des enjeux de régulation | FRANCE. COUR DES COMPTES 2023 - Septembre - 115 p. | Collection : Rapport public thématique

Rapport-Etude - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

Conditions de diffusion : Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Agence (L') nationale du sport et la nouvelle gouvernance du sport | FRANCE. COUR DES COMPTES 2022 - 130 p.

Rapport-Etude - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

Conditions de diffusion : Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Formation (La) à la citoyenneté | FRANCE. COUR DES COMPTES 2021 - 146 p.

Rapport-Etude - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

Conditions de diffusion : Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Evaluation (L') de l'établissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE) | FRANCE. COUR DES COMPTES 2021 - 112 p.

Rapport-Etude - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

Conditions de diffusion : Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Ecole (L') et le sport : une ambition à concrétiser. Rapport public thématique. Syntèse | FRANCE. COUR DES COMPTES 2019 - Septembre - 25 p.

Brochure - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

https://www.ccomptes.fr/system/files/2019-09/20190912-synthese-ecole-et-sport_0.pdf

Conditions de diffusion : Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Ecole (L') et le sport : une ambition à concrétiser. Rapport public thématique | FRANCE. COUR DES COMPTES 2019 - Septembre - 134 p.

Rapport-Etude - Cote : 4° EDU 22 COU

https://www.ccomptes.fr/system/files/2019-09/20190912-rapport-ecole-et-sport.pdf

Conditions de diffusion : Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône);Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Insertion (L') des chômeurs par l'activité économique. Une politique à conforter. SYNTHESE / COUR DES COMPTES | FRANCE. COUR DES COMPTES 2019 - 20 p.

Rapport-Etude - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2019-01/20190115-synthese-insertion-chomeurs.pdf

Conditions de diffusion : Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Insertion (L') des chômeurs par l'activité économique. Une politique à conforter / COUR DES COMPTES | FRANCE. COUR DES COMPTES 2019 - 130 p.

Rapport-Etude - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

https://www.ccomptes.fr/system/files/2019-01/20190115-rapport-insertion-chomeurs.pdf

Conditions de diffusion : Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Droits (Les) d'inscription dans l'enseignement supérieur public | FRANCE. COUR DES COMPTES 2018 - 206 p.

Rapport-Etude - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

https://www.ccomptes.fr/fr/publications/les-droits-dinscription-dans-lenseignement-superieur

Conditions de diffusion : Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Soutien public au mécénat des entreprises. Un dispositif à mieux encadrer.
Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale évaluation / FRANCE. Cour des comptes | FRANCE. COUR DES COMPTES 2018 - 165

Rapport-Etude - Cote : TELECHARAGEABLE

https://www.ccomptes.fr/fr/publications/le-soutien-public-au-mecenat-dentreprises

Conditions de diffusion : Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Listes : nb d'elts/page

Sélectionner : Tous / Aucun

Filtrer

Date de parution

J Plus

Thème

J Plus

Type