H Le sport à l'épreuve de l'assurance
2018
208 p.
Juris associations, hors série
Bibliogr., Sigles
9782247176816
L’ouvrage propose un aperçu d'une relation entre deux branches du droit, deux activités, qui occupent une place intéressante dans les sphères contentieuses et précontentieuses sportives. En traitant de l'assurance des acteurs sportifs, l'objectif est de décrire les cadres factuel et contractuel dans lesquels s'inscrit cette interaction ainsi que les différentes problématiques juridiques posées à travers le contentieux. Il conviendra d'apprécier également les rôles joués par l'ensemble des protagonistes dans la construction de ce nouvel environnement. Contrats d'assurance, assurances obligatoires, contrats collectifs, devoir d'information et obligations des acteurs, responsabilité civile, indemnisation et contentieux...L'ouvrage est enrichi de très nombreuses décisions de justice et complété par des cas concrets, tirés de la pratique. Il s'adresse à tous les acteurs du secteur sportif : associations, fédérations, sportifs et entraîneurs, avocats, universitaires et membres du mouvement sportif.
DROIT DU SPORT ; Droit des assurances ; SPORTIF ; ASSOCIATION ; Contrat d'assurance ; RESPONSABILITE ; Indemnisation ; Cadre juridique ; Recours contentieux
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