Auteurs : FRANCE. SENAT

Lieu d'édition : Paris

Editeur : Sénat

Date de parution : 2001

Nbre/N° de page : 157 p.

Collection : Les colloques du Sénat : les actes

ISBN : 2-11-110346-2

Lieu : Sénat

Localisation : Paris

Type de la manifestation : Colloque

URL : https://www.senat.fr/colloques/colloque_...

Résumé : Le Sénat s'est associé aux manifestations nationales organisées, à l'occasion du centenaire de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, par la mission interministérielle.
Le Sénat y a un intérêt particulier dans la mesure où son président, Alain Poher, s'est trouvé, par sa saisine du Conseil constitutionnel, à l'origine de la décision capitale du 16 juillet 1971 qui donne un fondement constitutionnel à la liberté d'association et fonde en large partie la jurisprudence ultérieure du Conseil.
Représentant des collectivités territoriales, le Sénat ne peut que s'intéresser à la situation des associations, partenaires naturels des élus, qui animent et approfondissent la démocratie au niveau local.
Le colloque organisé au Sénat a été consacré principalement aux relations entre élus et associations. Les diverses interventions rassemblées dans le présent ouvrage sont à l'image de la diversité territoriale : elles émanent de parlementaires, de responsables associatifs, de chercheurs ou de grands témoins.

Descripteurs : VIE ASSOCIATIVE ; ASSOCIATION LOI 1901 ; ELU ; SENAT ; DEMOCRATIE ; ASSOCIATION ; HISTOIRE ; LEGISLATION

Conditions de diffusion : Consultation sur place