m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  Sénat | enregistrements trouvés : 17

O
K L Q M | g | F x r

-A +A

Q

Sénat

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Prévenir la délinquance des mineurs : Eviter la récidive / BOULAY-ESPERONNIE, Céline ; FIALAIRE, Bernard ; HARRIBEY, Laurence ; JOURDA, Muriel | Sénat;Commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des lois 2022 - 109 p. | Collection : Rapport d'information n° 885 - 2020-2021

Rapport-Etude - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

y Conditions de diffusion : Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)

|

Sélection

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport sur le projet de loi : Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie / CARLE, Jean-Claude (Rapporteur) | Sénat 2009

Rapport-Etude - Cote : FOR 1 CAR

Conditions de diffusion : Prêt

|

Sélection

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 : étude d'impact / MARACINEANU, Roxana ; PHILIPPE, Edouard (Editeur scientifique) | Sénat 2019 - 38 p.

Ouvrage

https://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl18-573-ei/pjl18-573-ei.pdf;https://www.senat.fr/leg/pjl18-573.pdf;https://www.senat.fr/leg/exposes-des-motifs/pjl18-573-expose.html;https://www.senat.fr/leg/pjl18-573-avis-ce.pdf

Conditions de diffusion : Consultation sur place

|

Sélection

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le football féminin et la Coupe du monde de 2019 : rapport d'information / BILLON, Annick ; BOULEY-ESPERONNIER, Céline ; JASMIN, Victoire ; PRUNAUD, Christine | Sénat 2019 - 274 p. + synthèse 18 p. | Collection : Sénat. Rapport d'information

Ouvrage

http://www.senat.fr/rap/r18-556/r18-5561.pdf;https://www.senat.fr/rap/r18-556/r18-556-syn.pdf

Conditions de diffusion : Consultation sur place

|

Sélection

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Les droits audiovisuels du football : Allemagne - Espagne - Italie - Royaume-Uni / BAILLY, Dominique ; France, Sénat, 1958-...., Direction de l'initiative parlementaire et des délégations | Sénat 2017 - 63 p. | Collection : Les documents de travail du Sénat. Série législation comparée

Ouvrage

https://www.senat.fr/lc/lc275/lc275.pdf

Conditions de diffusion : Consultation sur place

|

Sélection

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement des grandes infrastructures sportives / TODESCHINI, Jean-Marc ; BAILLY, Dominique ; Sénat, Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Sénat 2013 - 60 p. | Collection : Sénat. Rapport d'information

Ouvrage

http://www.senat.fr/rap/r13-086/r13-0861.pdf

Conditions de diffusion : Consultation sur place

|

Sélection

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport d'information... sur la gestion du Fonds national pour le développement du sport / SERGENT, Michel ; LORIDANT, Paul ; Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation | Sénat 1999 - 83 p. | Collection : Sénat. Rapport d'information | 2111032050

Ouvrage

Conditions de diffusion : Consultation sur place

|

Sélection

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport d'activité pour l'année 2010-2011 au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1) et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Femmes et sports », déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires / ANDRE, Michèle ; Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les femmes et les hommes ; Sénat, Rapport d'activité | Sénat 2011 - 358 p. | Collection : Les rapports du Sénat

Ouvrage

http://www.senat.fr/rap/r10-650/r10-6501.pdf

Conditions de diffusion : Consultation sur place

|

Sélection

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les problèmes liés au développement du football professionnel / COLLIN, Yvon ; Sénat, rapport d'information, Délégation du Sénat pour la planification | Sénat 2004 - 296 p. | Collection : Les rapports du sénat | 2111119482

Ouvrage

Conditions de diffusion : Consultation sur place

|

Sélection

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport d'information... sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) / SERGENT, Michel ; Sénat, Rapport d'information | Sénat 2009 - 29 p. | Collection : Les rapports du Sénat

Ouvrage

http://www.senat.fr/rap/r08-403/r08-4030.html

Conditions de diffusion : Consultation sur place

|

Sélection

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Z