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Prévenir la délinquance des mineurs : Eviter la récidive / BOULAY-ESPERONNIE, Céline ; FIALAIRE, Bernard ; HARRIBEY, Laurence ; JOURDA, Muriel | Sénat;Commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des lois 2022 - 109 p. | Collection : Rapport d'information n° 885 - 2020-2021

Rapport-Etude - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

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Rapport sur le projet de loi : Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie / CARLE, Jean-Claude (Rapporteur) | Sénat 2009

Rapport-Etude - Cote : FOR 1 CAR

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Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 : étude d'impact / MARACINEANU, Roxana ; PHILIPPE, Edouard (Editeur scientifique) | Sénat 2019 - 38 p.

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https://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl18-573-ei/pjl18-573-ei.pdf;https://www.senat.fr/leg/pjl18-573.pdf;https://www.senat.fr/leg/exposes-des-motifs/pjl18-573-expose.html;https://www.senat.fr/leg/pjl18-573-avis-ce.pdf

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Le football féminin et la Coupe du monde de 2019 : rapport d'information / BILLON, Annick ; BOULEY-ESPERONNIER, Céline ; JASMIN, Victoire ; PRUNAUD, Christine | Sénat 2019 - 274 p. + synthèse 18 p. | Collection : Sénat. Rapport d'information

Ouvrage

http://www.senat.fr/rap/r18-556/r18-5561.pdf;https://www.senat.fr/rap/r18-556/r18-556-syn.pdf

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Les droits audiovisuels du football : Allemagne - Espagne - Italie - Royaume-Uni / BAILLY, Dominique ; France. Sénat, 1958-...., Direction de l'initiative parlementaire et des délégations | Sénat 2017 - 63 p. | Collection : Les documents de travail du Sénat. Série législation comparée

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https://www.senat.fr/lc/lc275/lc275.pdf

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement des grandes infrastructures sportives / TODESCHINI, Jean-Marc ; BAILLY, Dominique ; Sénat, Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Sénat 2013 - 60 p. | Collection : Sénat. Rapport d'information

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http://www.senat.fr/rap/r13-086/r13-0861.pdf

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Rapport d'information... sur la gestion du Fonds national pour le développement du sport / SERGENT, Michel ; LORIDANT, Paul ; Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation | Sénat 1999 - 83 p. | Collection : Sénat. Rapport d'information | 2111032050

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Rapport d'activité pour l'année 2010-2011 au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1) et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Femmes et sports », déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires / ANDRE, Michèle ; Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les femmes et les hommes ; Sénat, Rapport d'activité | Sénat 2011 - 358 p. | Collection : Les rapports du Sénat

Ouvrage

http://www.senat.fr/rap/r10-650/r10-6501.pdf

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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les problèmes liés au développement du football professionnel / COLLIN, Yvon ; Sénat, Rapport d'information, Délégation du Sénat pour la planification | Sénat 2004 - 296 p. | Collection : Les rapports du sénat | 2111119482

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Rapport d'information... sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) / SERGENT, Michel ; Sénat, Rapport d'information | Sénat 2009 - 29 p. | Collection : Les rapports du Sénat

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http://www.senat.fr/rap/r08-403/r08-4030.html

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