Mission "corps et diplômes" : état en cours de la base de données Excel établie à partir du Journal officiel (296 textes référencés) au 23 juin 2004
LASSUS, Marianne (Référent INJEP) ; MESLIN, Christophe
Paris
2004
130 p.
Ce document rend compte de la création des corps et des diplômes Jeunesse et Sport depuis 1945 avec les dates de parution au journal officiel des différentes lois et décrets et arrêtés.
DIPLOME JEUNESSE ET SPORTS ; DECRET ; TEXTE JURIDIQUE ; LOI ; DROIT
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| N° | Cote | N° d'inventaire | Conditions de diffusion | ||
|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 4° POL 21 LAS | 26630 | Consultation sur place |