En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents DECRET 28 résultats

Filtrer
Sélectionner : Tous / Aucun
Q
K | x r
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Comité (Le) interministériel pour la jeunesse | JEUNESSE ET SPORTS - REUNION - n° 20, novembre 1983 - pp. 21-23

Article - Cote : RESERVE

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Mise à disposition expérimentale de fonctionnaires / WEILER, Sophie | ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI - n° 248, avril 2023 - pp. 18-19

Article - Cote : PA22-248/23

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Tour d'horizon sur le DEFA | Revue Rencontre - n° 258, avril 1979 - p. 19

Article - Cote : PR -258/79

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

BAFA (Le) et le BAFD - Décret du 22 mars 1977 | Revue Rencontre - n° 235, mai 1977 - p. 22

Article - Cote : PR -235/77

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le droit à l'image rate le coche | OFFICIEL (L') JURIDIQUE DU SPORT - n° 133, novembre 2018 2018 - p. 1

Article

https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2018/8/1/SPOX1819811D/jo/texte

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La France se met en conformité avec le Code mondial antidopage | LETTRE (LA) DE L'ECONOMIE DU SPORT - n° 1233,12 fév. 2016 2016 - p. 3

Article

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Sport (Le) sous conditions / GIANRE, Émilie | ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI - n° 221, août-septembre 2020 - pp. 24-25

Article - Cote : PA22-221/20

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Un Haut Conseil du travail social remplace le CSTS / VINCENT, Sandrine | ACTUALITÉS SOCIALES HEBDOMADAIRES - n° 2968, juillet 2016 - p. 40

Article - Cote : PA2-2968/16

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Stages : le décret sur la gratification et l'encadrement est paru | ACTUALITÉS SOCIALES HEBDOMADAIRES - n° 2886, décembre 2014 - p. 38-39

Article - Cote : PA2-2886/14

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Contrat de génération : un dispositif opérationnel / TUR, Laurence | JURIS ASSOCIATIONS - n° 477, avril 2013 - pp. 44-45

Article - Cote : PJ1- 477/13

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Listes : nb d'elts/page

Sélectionner : Tous / Aucun