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Documents  SUBVENTION | enregistrements trouvés : 272

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Subvention - Rien à déclarer [Dossier] / CHEVALIER, Jérémy ; CLAVAGNIER, Brigitte ; DELSOL, Xavier ; COLLECTIF | JURIS ASSOCIATIONS - n° 697, avril 2024 - pp. 16-32

Article - Cote : PJ1-697/24

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https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juris_associations-48.htm

Conditions de diffusion : Consultation sur place;Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)
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Associations le guide pratique 2024 / LE GALL, Paul | Prat (Editions) 2024 - 344 p. | Collection : Les guides pratiques pour tous | 978-2-8095-1899-3

Ouvrage - Cote : ASS 10 GAL (2024)

V Conditions de diffusion : Prêt
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Agrément - Distinction d'Etat [Dossier] / BRUNEAU, Chantal ; CHEVALIER, Jérémy ; DELPECH, Xavier ; COLLECTIF | JURIS ASSOCIATIONS - n° 693, février 2024 - pp. 16-31

Article - Cote : PJ1-693/24

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https://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPageH5B.asp?puc=005280&nu=693&pa=1#16

Conditions de diffusion : Consultation sur place;Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)
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PTCE (Les) relancés par Olivia Grégoire / LULEK, Michel | ASSOCIATON MODE D'EMPLOI - n° 255, janvier 2024 - pp. 18-19

Article - Cote : PA22-255/24

Conditions de diffusion : Consultation sur place
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V Conditions de diffusion : Prêt;Consultation sur place;Prêt;Consultation sur place
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Région (La) coupe ses aides aux clubs | LETTRE (LA) DE L'ECONOMIE DU SPORT - n° 1577, octobre 2023 - p. 3

Article - Cote : PL44-1577/23

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Aides-territoires : ne cherchez plus, c'est tout trouvé ! / LULEK, Michel | ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI - n° 253, novembre 2023 - p. 18

Article - Cote : PA22-253/23

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Simplification administrative : tout ça pour ça ? / LULEK, Michel | ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI - n° 252, octobre 2023 - p. 23

Article - Cote : PA22-252/23

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Evaluation (L') des associations en France - Revue de littérature Synthèse / STUDER, Marion ; TRASCIANI, Giorgia ; PETRELLA, Francesca | INJEP 2023 - 14 p. | Collection : INJEP - NOTES & RAPPORTS

Rapport-Etude - Cote : INJEPS-2023/07

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