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Documents EQUIPEMENT COLLECTIF 69 résultats

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Cour, gymnase, cuisine... Quand l'école partage ses espaces / HUTEAU, Hélène | GAZETTE (LA) DES COMMUNES - n° 26/2622, juillet 2022 - pp. 32-34

Article - Cote : PG1-2622/22

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Equipements (Les) polyvalents [Dossier] / BENOIT, Monique (Dir. ) | Regards - Lettre d'information du ministère de la jeunesse, des sports et des loisirs - n° 10, février 1979 - 7 p.

Article - Cote : RESERVE

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Liberté de religion et laïcité dans le service public / DAHAN, Alison ; GIRARD, Clarisse ; Cabinet DICEA Avocats | ACTUALITÉS SOCIALES HEBDOMADAIRES - n° 3224, septembre 2021 - pp. 18-21

Article - Cote : PA2-3224/21

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Le stade en droit public : recherche sur le régime juridique des enceintes sportives / TESSIER, Emmanuel ; DEGOFFE, Michel | Harmattan (L') 2015 - 644 p. | Collection : Le droit aujourd'hui | 9782343074009

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement des grandes infrastructures sportives / TODESCHINI, Jean-Marc ; BAILLY, Dominique ; Sénat, Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Sénat 2013 - 60 p. | Collection : Sénat. Rapport d'information

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http://www.senat.fr/rap/r13-086/r13-0861.pdf

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Les équipements sportifs et socio-éducatifs après la décentralisation / CALMAT, Alain (Préfacier) ; Ministère de la jeunesse et des sports, Service de l'équipement | Editions du Moniteur 1985 - p. 297-613 | 2281150933

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Les équipements sportifs et socio-éducatifs après la décentralisation / CALMAT, Alain (Préfacier) ; Ministère de la jeunesse et des sports, Service de l'équipement | Editions du Moniteur 1985 - 295 p. | 2281150925

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Équipements sportifs et socio-éducatifs / SOISSON, Jean-Pierre (Préfacier) ; Ministère de la jeunesse, des sports et des loisirs | Éditions du "Moniteur" 1980 - 492 p. | 2862821209

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Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels : rapport public thématique [de la Cour des comptes] / France. Cour des comptes | La Documentation française;Cour des comptes 2009 - 109 p. | 9782110079961

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http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/094000597.pdf;https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/EzPublish/RPT-Clubs-sportifs.pdf;https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/EzPublish/Synthese-clubs-sportifsPdf.pdf

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Rapport d'information de la commission des affaires culturelles déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les grandes infrastructures sportives / DEPIERRE, Bernard ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Assemblée Nationale 2010 - 68 p. | Collection : Rapport d'information

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http://www.assembleenationale.fr/13/rap-info/i2711.asp

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