Une instruction ministérielle sur l'utilisation de minibus en ACM
2024
pp. 76-81
247, septembre-octobre
Dans le cadre de la sécurité en ACM, le transport des jeunes reste un point de vigilance à ne pas négliger. L'instruction du 21 juin 2024 publiée dans le BO n° 27 du 4 juillet 2024, tire les leçons du rapport du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestres (BEA-TT) suite à l'accident de minibus du 6 août 2021. La DJEPVA a souhaité en effet sensibiliser les animateurs sur les responsabilités associées et, les règles de sécurité et de prévention à prendre pour la préparation et la réalisation de ces déplacements. L'article résume et explicite l'instruction, notamment concernant la vigilance du conducteur qui est à l'origine de l'accident du 6 août.
ANIMATION ; VEHICULE ; SECURITE ROUTIERE ; REGLEMENTATION ; ACM
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