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Modifications dans la mise en oeuvre du Plan 5000 équipements - Génération 2024

Sélection
Brochure

Paris

Agence nationale du sport (ANS)

2024

11 p.

Note modificative N° 2024-Plan 5000 G 2024-ES-01

Site de l'Agence nationale du sport

Avril

La présente note a pour objet de préciser les modifications (en rouge) apportées à la note de service initiale N°2024-Plan 5000 G 2024-ES-01 du Plan 5000 équipements – Génération 2024 publiée le 6 février 2024, dont la mise en œuvre est assurée par l'Agence nationale du Sport, suite, notamment, à la publication du Décret n°2024-124 en date du 21 février 2024 portant annulation de crédits, et à l'évolution de certains critères.

SPORT ; EQUIPEMENT SPORTIF ; GENERATION

Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)

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