Que la manifestation sportive puisse donner prise au droit d'auteur n'est pas contesté. Mais la question de l'objet de ce droit d'auteur semble en revanche plus contestée. L'arrêt rendu le 8 octobre 2013 par la Cour de cassation qui met fin à un litige portant sur la titularité des droits sur la course nautique et l'intitulé "Route du Rhum", présente l'intérêt d'initier un débat jusqu'à présent à peine effleuré par la jurisprudence. Les ...

SPORT ; Evénement sportif ; DROIT DU SPORT ; DROIT D'AUTEUR ; cour de cassation