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Documents Conciliation 12 résultats

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Litiges sportifs : Conciliation du CNOSF : panorama 2022 [Dossier] / RABIN, Charles (Coordinateur) | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 242, juin 2023 - pp.16-31

Article - Cote : PJ18-242/23

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Litiges sportifs - Conciliation du CNOSF : panorama 2021 [Dossier] / RABIN, Charles (Coordinateur) | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 231, juin 2022 - pp.16- 31

Article - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

https://www.dalloz-revues.fr/revues/Jurisport-50.htm

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Litiges sportifs - Conciliation du CNOSF : panorama 2020 [Dossier] / RABIN, Charles (Coordinateur) | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 220, juin 2021 - pp. 16-31

Article - Cote : PJ18-220/21

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Le préalable obligatoire de conciliation / DUDOGNON, Charles (Coordinateur) ; FOUCHER, Bernard ; HONORAT, Edmond (Coordinateur) ; KARAQUILLO, Jean-Pierre ; LACABARATS, Alain (Coordinateur) | Juris éditions;Dalloz 2016 - XI-86 p. | Collection : Droit et économie du sport | 9782247163694

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Conciliation du CNOSF : panorama 2017 : dossier / MARQUE, Hubert | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 187, juin 2018 2018 - p. 19-34

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Panorama 2013 des propositions de conciliation du CNOSF / MARCELAUD, Antoine | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 143, juin 2014 2014 - p. 30-37

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Conciliation du CNOSF : panorama 2016 : dossier / MARQUE, Hubert | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 176, juin 2017 2017 - p. 17-31

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Propositions de conciliation de CNOSF : panorama 2015 / MARCELAUD, Antoine | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 165, juin 2016 2016 - p. 15-30

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Aux mouvantes frontières de la conciliation obligatoire / REMY, Dominique | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 156, sept. 2015 2015 - p. 34-37

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Conciliation et arbitrage : panorama 2011 | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 121, juin 2012 2012 - p. 18-37

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