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Illettrisme (L') : sociologie et pédagogie / LENOIR, Hugues ; ABDEL SAYED, Edris (Préfacier) | Libre & solidaire (Editions) 2023 - 249 p. | 978-2-3726-3139-6

Ouvrage - Cote : FOR 7 LEN

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Collectivités (Les) locales en chiffres 2019 / FRANCE. Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; DELSOL, Bruno (Dir. ) ; BRIERE, Luc (Réd. en Chef) ; NIEL, Xavier | Direction générale des collectivités locales;Département des études et des statistiques locales;FRANCE. Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales 2019 - 124 p. | Collection : juin | 978-2-11-155542-6

Ouvrage - Cote : POL 5 DEL

https://www.collectivites-locales.gouv.fr/sites/default/files/Accueil/Etudes%20et%20statistiques/Documents%20de%20synth%C3%A8se/les_collectivites_locales_en_chiffres_2019.pdf

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A la recherche de l'introuvable définition juridique du sportif professionnel / MAISONNEUVE, Mathieu | Ministère de la jeunesse et des sports [2000] - 13 p.

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La culture sportive / TRAVERT, Maxime (Coordinateur) ; MASCRET, Nicolas (Coordinateur) | Editions revue EPS 2011 - 123 p. | Collection : Pour l'action | 9782867133961

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Rapport du gouvernement au parlement sur la situation du sport professionnel : présente en application de l'article 26 de la loi n° 2000.67 du 6 juillet 2000 modifiant la loi n° 84.610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives / INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE ; Ministère de la jeunesse et des sports (Editeur scientifique) | Ministère de la jeunesse et des sports [2002] - 84 p.

Ouvrage

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L'arrêt "Bridge" de la CJUE : pour bénéficier de l'exonération TVA, le sport doit être physique / KORNBECK, Jacob | OFFICIEL (L') JURIDIQUE DU SPORT - n° 123, décembre 2017 2017 - p. 1-3

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Une définition européo-fiscale du sport / MARMAYOU, Jean-Michel | CAHIERS (LES) DE DROIT DU SPORT - n° 49, 2018 2018 - p. 119-126

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