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Documents  Contrat | enregistrements trouvés : 12

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Avenant au contrat de la filière sport | Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique des Sports;Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques et du sport et la Filière Sport - n° Mars 2024 - 21 p.

Brochure - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

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Associations le guide pratique 2024 / LE GALL, Paul | Prat (Editions) 2024 - 344 p. | Collection : Les guides pratiques pour tous | 978-2-8095-1899-3

Ouvrage - Cote : ASS 10 GAL (2024)

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Quel recours aux emplois francs en 2022 ? / MAISONNAVE, Chloé | DARES FOCUS - n° 41, juillet

2023 - 2 p.

Article - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

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Fin mars, Canal + pourra lâcher la Ligue 1... ou pas | LETTRE (LA) DU SPORT 2022 - p. 5

Article - Cote : PL42-1119/22

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Contrat d'engagement républicain : pression supplémentaire sur le sport associatif / KSSIS, Nicolas | - n° 658, mars 2022 - pp.18-19

Article - Cote : PS 18-658/22

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Les contrats de sponsoring sportif / MARMAYOU, Jean-Michel ; RIZZO, Fabrice | Lextenso éditions 2014 - 246 p. | Collection : Les intégrales | 9782359711172

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Le sponsoring sportif / Association Légisport | LEGISPORT [200?] - 19 p. + annexes

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L'organisation du sport par le contrat / RABU, Gaylord ; PORACCHIA, Didier (Préfacier) ; RIZZO, Fabrice (Préfacier) ; Centre de droit du sport (Editeur scientifique) | Presses Universitaires d'Aix-Marseille 2010 - 644 p. | Collection : Centre de droit du sport | 9782731407174

Ouvrage

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Sportifs, transferts et liberté de circulation / PAUTOT, Michel ; DESAILLY, Marcel (Préfacier) | Litec 2001 - 130 p. | Collection : Actualité | 2711132951

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Le droit à l'image rate le coche | OFFICIEL (L') JURIDIQUE DU SPORT - n° 133, novembre 2018 2018 - p. 1

Article

https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2018/8/1/SPOX1819811D/jo/texte

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