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Documents FRANCE. MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS 3 résultats

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FRANCE. MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS

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Rapport d'activité 2007-2009 : pôle ressources national des sports de nature / FRANCE. MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS ; FRANCE. SECRETARIAT D'ETAT AUX SPORTS. BUREAU DE LA COMMUNICATION | FRANCE. MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS;Pôle ressources national sports de nature 2010 - 47 p. | 978-2-9530267-3-3

Rapport-Etude - Cote : BR LS 6 PRN

http://www.sportsdenature.gouv.fr/fr/getdoc.cfm?docid=949

Conditions de diffusion : Consultation sur place

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Livre vert du supportérisme : état des lieux et propositions d'actions pour le développement du volet préventif de la politique de gestion du supportérisme / FRANCE. MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS | FRANCE. MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS 2010 - 141 p.

Ouvrage - Cote : p- LS 6 LIV

Conditions de diffusion : Prêt

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Décret n° 2010-98 du 26 janvier 2010 relatif aux missions et à l'organisation de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP), NOR : PRMJ0920029D / FRANCE. PREMIER MINISTRE ; FRANCE. MINISTERE DES AFFAIRES ET EUROPEENNES ; FRANCE MINISTERE DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI ; FRANCE. MINISTERE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITE ET DE LA VILLE ; FRANCE. MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L'ETAT ; FRANCE. MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ; FRANCE. MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE ; FRANCE. MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS ; FRANCE. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION ; FRANCE. HAUT COMMISSARIAT A LA JEUNESSE | JORF - n° 23 , 28 janvier 2010 26/01/2010

Texte réglementaire - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021751388&dateTexte=&categorieLien=id

Conditions de diffusion : Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)

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