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Documents Bulletin Officiel de l'Education nationale 84 résultats

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Bulletin Officiel de l'Education nationale

BULLETIN DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ; BOEN ; BULLETIN OFFICIEL DE L'EDUCATION NATIONALE

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Note de service du 26 septembre 2023 précisant les modalités d'organisation des concours de 2024 | Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse;Bulletin Officiel de l'Education nationale - n° Note de service du 26 septembre 2023 - 27 p.

Texte réglementaire - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

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Colonies de vacances : organisation générale et fonctionnement, subvention | Centre National de Documentation Pédagogique;Bulletin Officiel de l'Education nationale 1956 - non paginé | Collection : Fasicules de documentation administrative, n°155

Ouvrage - Cote : BR AN 36 COL O

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Loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école | Bulletin Officiel de l'Education nationale - n° 18 2005 - p. I-XIV

Article - Cote : PB3-18/2005

http://www.education.gouv.fr/bo/2005/18/MENX0400282L.htm#loi

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Contrôle et promotion de l'assiduité des élèves soumis à l'obligation scolaire. [Circulaire n°2004-054, 23 mars 2004] | Bulletin Officiel de l'Education nationale - n° 14, 1er avril 2004

Texte réglementaire - Cote : PB10-14/04

http://www.education.gouv.fr/bo/2004/14/MENE0400620C.htm

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Contrôle de la fréquentation et de l'assiduité scolaires et aux sanctions que comportent, au regard du versement des prestations familiales et en matière pénale, les manquements à l'obligation scolaire et du code pénal. [Décret n°2004-162, 19 février 2004] | Bulletin Officiel de l'Education nationale - n° 14, 1er avril 2004 - p. III-IV

Texte réglementaire - Cote : PB10-14/04

http://www.education.gouv.fr/bo/2004/14/MENE0400161D.htm

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Dispositif de lutte contre les sectes. [Circulaire n°2002-120, 29/05/2002] | Bulletin Officiel de l'Education nationale - n° 23, 6 juin 2002 - p. 1563-1564

Texte réglementaire - Cote : PB3-23/02

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Lycée (Le) des métiers. [Circulaire n°2001-261, 17 décembre 2001] | Bulletin Officiel de l'Education nationale - n° 47, 20 décembre 2001 2001 - p. I-XII

Texte réglementaire - Cote : PB3-47/01

http://www.education.gouv.fr/botexte/bo011220/MENE0102780C.htm

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Appels à candidatures relatifs aux programmes d'action communautaire Socrates et Leonardo da Vinci. Année scolaire 2002-2003. [Note de service n°225, 2 novembre 2001] | Bulletin Officiel de l'Education nationale - n° 43, 22 novembre 2001 2001 - p. I-XXVII

Texte réglementaire - Cote : PB3-43/01

http://www.education.gouv.fr/botexte/bo011122/MENC0102380N.htm

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Instruction concernant le bizutage. [Circulaire n°2001-107, 13 juin 2001] | Bulletin Officiel de l'Education nationale - n° 25, 21 juin 2001 2001 - p. 1327

Texte réglementaire - Cote : PB3-25/01

http://www.education.gouv.fr/botexte/bo010621/MENS0101295C.htm

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Création d'un label unique Education Nationale [Note de service n°2001-111, 15 juin 2001] | Bulletin Officiel de l'Education nationale - n° 25, 21 juin 2001 - p. 1325-1326

Texte réglementaire - Cote : PB3-25/01

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